La tectonique des plaques ou les théories de la Macron-économie!

Alors que les Etats Généraux des Socialistes viennent de se conclure - ils s’étaient donné pour ambition de vouloir réfléchir à refonder ou reconstruire leur identité et ont abouti  à la  Charte des socialistes pour le progrès humain - certains membres du gouvernement prennent liberté d’agir et de dire choses que le Parti Socialiste (dont ils sont issus, et par lequel ils ont été élu) n’a jamais ingéré ou intégré dans ses valeurs, ses fondamentaux. Un façon pour les grands énarques penseurs de notre parti d’adresser un pied de nez à la base militante.

S’il est vrai que les socialistes n’ont pas, jusqu’ici, apporté de réponses véritables à des problèmes devenus planétaires, il est à considérer que pire, ils ne peuvent plus garantir la pérennité des lois et mécanismes établis ou soutenus par eux depuis la naissance du parti il y a plus de  cent ans : le système des retraites, l’assurance maladie, l’assurance chômage et par dessus tout, le maintien des services publics comme outils de péréquation sociale. Quelle signification peuvent avoir alors les paroles, les projets ou les actes d’un Guesde, d’un Jaurès, d’un Blum, d’un Mitterand sur la revendication d’égalité et la justice sociale dans un pays où coexistent des gens à 600 euros de revenus mensuels et des P.D.G du CAC40 à plusieurs dizaines de millions d’euros de revenus annuels ? Que répondre aux millions de chômeurs, de travailleurs pauvres qui aspirent avant tout à travailler pour vivre, manger, se loger, se soigner dans la dignité ?

Avec la crise financière de 2008 et ses suites, naturellement rien n’est plus indispensable que de reconstruire une idéologie de rupture avec le capitalisme : le libéralisme n’est pas une fatalité, ni pour le peuple ni pour les peuples. D’ailleurs pour nombres d’experts et autres économistes, ce système est à bout de souffle et se voit voué à la disparition. Comme j’ai pu le faire avec Oser. Plus Loin. Plus Vite., il est encore temps d’imaginer intégralement un nouveau modèle de développement économique, social et écologique. Encore faut-il qu’il existe un grand parti pour combattre sans trêve les injustices et les inégalités, pour bâtir un projet autour duquel se regrouperont de vrais militants et non des prébendiers.

Tant bien même, alors que le Parti Socialiste réengage sa réflexion sur lui-même, sur sa raison, il ne doit pas succomber à la facilité des petites ambitions personnelles, des sinécures, mais retrouver les valeurs et le souffle du collectif. Repartir au contact des gens, des jeunes, des victimes du chômage, de la précarité et de la parcellisation du travail. Les maîtres mots à adopter : « abnégation », « dévouement », « modestie » et «  inextinguible espoir ». Pire que cela, les petites gens ont désormais le sentiment que les socialistes servent la pâtée au MEDEF pour que les grands patrons veuillent bien créer quelques emplois en échange de quelques cadeaux sonnants et trébuchants pour le grand capital.

Comment comprendre alors les tentations de dérives idéologiques vers la droite d’un gouvernement issu de la gauche ?

Dans un passé proche (le kaléidoscope ne remontera pas jusqu’à l’épisode de l’ANI pour éviter d’être trop long), il y a eu François Rebsamen, ministre du travail, qui déclarait vouloir « s'attaquer à la question des seuils fiscaux et sociaux » en reprenant en partie une vieille revendication du patronat : se disant prêt à « suspendre pendant trois ans » les seuils au-delà desquels les entreprises doivent s’acquitter de nouvelles obligations. Pour s’appuyer, le ministre brandit le fameux rapport « Attali » de 2008, nous y reviendrons. Mais  Quelle belle manière de défendre le salarié, ses conditions de travail ! Quelle drôle de façon de vider de sens l’engagement syndicaliste ! Une vison moderne de l’entreprise ! Nous dira t’on certainement.

Il y a eu ensuite les propos récurrents du premier ministre, Manuel Valls, qui souhaitait un recentrage du parti au point d’en retirer le corpus idéologique et l’entité « socialiste » à son intitulé : «Il faut en finir avec la gauche passéiste, celle qui s’attache à un passé révolu et nostalgique, hantée par le surmoi marxiste et par le souvenir des Trente Glorieuses (…) la gauche devrait être moderne et réformiste». Mais dites donc monsieur le premier ministre, le réformisme au pouvoir de Tony blair (1997-2007) et de Gerhard Schroeder (1998-2005) cela commence à dater un peu ! Les enjeux à relever et les résultats à obtenir sur le front de l’emploi et de la lutte contre les inégalités via une véritable réforme fiscale ont beaucoup changé. Si les solutions à apporter doivent être repensé, à construire, il convient avant tout de coller au contexte économique. Et oui une crise majeure due à la finance est passée par là, et même François Hollande a tâté la densité et la persistance de celle-ci, ne serait-ce en terme de croissance. Les plus malingres auraient tendance à dire que ce réformisme social-libéral a idéologiquement facilité la construction et l’accession au pouvoir d’une droite décomplexée moderne à l’opposé des besoins des gens, une droite de repli sur soi et d’individualisme à outrance.

Enfin bon ! Manuel a trouvé plus à droite que lui au sein du Parti Socialiste et du gouvernement en la personne du jeune et fringant ministre de l’économie, Emmanuel Macron : Remise en question du code du travail, réflexion sur la compétitivité et le capital, haro sur les 35heures, privatisations… le deuxième « Manu » du gouvernement jette les pavés … dans la mare !  Ou comment les tensions se ravivent entre réformistes et révolutionnaires !

Les théories « macron-économiques » !

Ce mercredi 10 décembre 2014, le projet de loi « pour la croissance et l’activité » sera présenté en conseil des ministres, avant d’être examiné en janvier à l'Assemblée nationale et en mars au Sénat.

Sur la question économique, historiquement, philosophiquement et fondamentalement, les socialistes préconisent depuis toujours une organisation de la société en vue de faire prévaloir les intérêts généraux sur les intérêts particuliers et de réaliser une plus grande justice et fraternité entre les hommes.

Et c’est bien là que le bas blesse ! Emmanuel Macron est un ovni politique et son projet de loi une véritable bombe à fragmentation. L’homme avant d’avoir été ministre, tel un chat au sept vies, fut inspecteur général des finances et banquier d’affaires à la banque Rothschild, le tout, et cela ne s’invente pas, après avoir suivi un cursus à l’ENA et des études en philosophie avec une thèse sur l’intérêt général, en rapport avec la philosophie du droit de Hegel. Pour rappel, politiquement en 2007 il fit partie du groupe des Gracques, composé d’anciens patrons et de hauts fonctionnaires, qui appelât à une alliance entre Ségolène Royal et François Bayrou, juste avant d’être nommé rapporteur de la commission « Attali » pour la libération de la croissance française sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy.

Bien que je ne sois pas adepte des faux-semblants, des procès d’intention et autres préjugés, conscient que le niveau de vie ou la situation socioprofessionnelle d’un individu n’expliquent pas ou ne construisent pas dans leur intégralité les  convictions de celui-ci, il n’y a toutefois qu’un pas à croire que le conseiller de François Hollande, devenu ministre de l’économie n’a jamais vraiment adhéré à l’adversité à faire à la finance, à la séparation des activités bancaires ou au partage du temps de travail, tels que nous avons pu le décliner ici ou ailleurs.

Mais quelle est donc la substance de la loi « Macron » ? Quel est le problème ?

Le problème, c'est qu'il y a beaucoup de choses dans cette loi qui heurtent. "La loi Macron est un texte de 107 articles qui sont autant de bombes à fragmentation", admet dans Le Point le président de la commission des Lois Jean-Jacques Urvoas. En l'état, elle s'attaque aux professions réglementées, instaure pour l'instant douze dimanches travaillés par an, permet aux entreprises de favoriser les licenciements collectifs et j'en passe. Et puis, il y a surtout la manière dont Macron s'y prend pour vendre son projet. « En réunion interministérielle, il dit que face à l'excès de normes, il faut tout libéraliser », m'a raconté un ministre qui s'étrangle : « C'est le langage du Medef ! » Face à ça, quelques membres du gouvernement s'inquiètent. Il y en a un qui m'a dit : « On va essayer de gauchir la présentation de sa loi, parce qu'avec son discours actuel, il tient quinze secondes devant les parlementaires PS. Il va se prendre des tomates. »

En réponse à l’ « hémisphère droit du cerveau présidentiel » (le surnom donné à Emmanuel Macron lorsqu’il fut conseiller à l’Elysée), l'aile gauche du Parti Socialiste lance une campagne pour appeler les parlementaires à voter contre ce projet de loi « pour la croissance et l'activité », car elle constitue "la remise en cause de tous les combats historiques de la gauche pour le droit du travail, les seuils sociaux, le temps de travail, le travail de nuit et le travail du dimanche" tel que l’explique Marie-noëlle Lienemann.

Dans son intervention en Bureau National du parti, Frédéric Lutaud d’Oser Plus Loin Plus Vite, n’en dit pas moins en justifiant son opposition et en démystifiant les réformes à l’anglo-saxonne : « Je rappellerais juste que nous avons dénoncé en 2009, sous Sarkozy, la loi Mallié élargissant les possibilités d’ouverture des commerces le dimanche. Ce n’est pas pour la voir revenir en force en ouvrant la voie au travail 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 à l’américaine. Pas plus que l’extension du travail de nuit ; les attaques contre les conseils de prud’hommes, l’inspection et la médecine du travail ; la suppression des seuils sociaux, de la visite médicale périodique des salariés, etc. Nous constatons une accumulation de mesures libérales qui sont des attaques directes au droit du travail. Nous nous félicitons donc qu’un mémorandum du Parti socialiste s’oppose à plusieurs titres au projet d’Emmanuel Macron. Ce sera d’ailleurs l’occasion de mesurer l’écart entre nos valeurs et nos actes, car dans la charte des socialistes, il est dit que nous voulons « le bon emploi, l'amélioration des conditions de travail (organisation, répartition, durée, accès). Cela suppose des droits des salariés renforcés... ». Nous disons aussi vouloir « développer et moderniser l'Etat protecteur... » Il serait bon de le rappeler dans note mémorandum. Il n’en reste pas moins que nous ne comprenons pas comment un tel projet, aussi éloigné de nos valeurs socialistes, ait pu voir le jour ? (…) Les vieilles recettes libérales ne marchent pas. Le chômage de masse est maquillé par du temps partiel, la précarité et la déflation salariale. Est-cela que nous voulons pour notre pays ? » 

Sous prétexte de favoriser l’emploi, le projet de loi fourre-tout censé « libérer l’activité », selon son intitulé, concocté par le ministre de l’Économie comme pour incarner la dictature des intérêts privés sur les choix sociaux et sociétaux, marque une accélération dans la déréglementation des horaires de travail et la casse des institutions 
que sont les prud’hommes, l’inspection et la médecine du travail. Si la plupart des thèmes et des mesures du projet sont connus, certains y ont été inclus dans la plus grande opacité. La mouture finale révèlera à coup sûr une attaque de grande ampleur contre les droits des salariés. Il révèle aussi la brutalité de la méthode du gouvernement qui, pour certains thèmes, passera par ordonnance pour éviter le débat au Parlement. 

La « déprotection » du travailleur pour libérer l’entreprise !

S’il est une évidence que l’extension des possibilités d’horaires d’ouverture des commerces, ne permettra pas de la consommation supplémentaire – ce qui est dépensé en 6 jours, le sera en 7, et rien de plus etc… -  en raison d’un pouvoir d’achat limité des ménages, et donc de chiffres d’affaires supplémentaires sur le mois, il conviendra de considérer que les enseignes seront tentées d’adapter leurs salariés à ces horaires plutôt que d’en recruter de nouveaux en complément des équipes en place, voir de les précariser d’avantage. Ainsi donc, pourquoi vouloir à tout prix assouplir les réglementations du travail alors que celles-ci auraient tendance à imposer l’embauche ?

Lors du quinquennat de Nicolas Sarkozy, la loi Mallié élargissant les possibilités d’ouverture des commerces cinq dimanches par an accordée par le maire de la commune. Elle avait légalisé la situation des centres qui ouvraient jusqu’alors dans l’illégalité, en créant le concept de « périmètre d’usage de consommation exceptionnel » (Puce), réservé aux agglomérations de plus d’un million d’habitants. Le nouveau projet de loi explose les records en matière d’extension du travail dominical, et ouvre la voie au travail 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, avec la possibilité de faire travailler les salariés jusqu’à minuit sans que cela soit considéré comme du travail de nuit ! 

Avec la loi (ou les ordonnances) Macron, d’une part, les cinq dimanches par an d’ouverture des magasins passent à douze par an, dont cinq seraient accordés de droit aux commerces, sans que l’édile local puisse s’y opposer. D’autre part, le projet va généraliser l’ouverture des centres commerciaux. Un joli cadeau à la grande distribution, qui comme tout le monde le sait, est extrêmement généreuse à offrir son lot d’emplois précaires, partiels, pénibles et mal payés. Ce qui n’est donc pas en soi une politique pour lutter contre le chômage de masse.

Toujours avec cette loi, les Puce sont transformés en « zones commerciales caractérisées par un potentiel commercial », une définition en forme de pléonasme qui signifie que toute zone commerciale, partout en France, pourra obtenir l’autorisation. Autre innovation, en plus des zones touristiques actuelles, le texte crée les fameuses « zones touristiques internationales », qui permettront notamment aux magasins des Champs-Élysées et aux grands magasins comme le Printemps et les Galeries Lafayette à Paris d’ouvrir le dimanche alors que les actions en justice de l’intersyndicale Clic-P les en empêchent aujourd’hui. Ces zones seront déterminées par les ministères du Travail, du Tourisme et du Commerce, une manière d’exclure les municipalités, comme celle de Paris qui a refusé en 2010 ce cadeau aux grands magasins. Anne Hidalgo, maire PS de la capitale, n’a pas manqué de réagir en prévenant qu’elle n’accepterait pas que « les pouvoirs du maire soient captés par Bercy ». C’est dans ces zones touristiques internationales que les enseignes se voient tailler un Code du travail sur mesure, avec un nouveau concept de « travail de soirée » qui décale à minuit le déclenchement du travail de nuit.

Pour faire passer la pilule, le gouvernement instaure pour ces innovations une garantie de volontariat des salariés et le doublement du salaire pour les heures de travail dominical ou vespéral. L’épisode de l’ANI démontre la déconstruction du leurre du volontariat, du fait des pressions possibles des directions sur les salariés. Et pour les majorations de salaire, le texte offre une issue aux patrons. Les entreprises pourront négocier des accords moins favorables, et ce n’est qu’en l’absence d’accord que le filet de sécurité de la loi s’appliquera, avec la majoration de 100 %. De plus, ce filet ne concernera pas les établissements de moins de 20 salariés. L’éclatement de l’activité des groupes en petits établissements distincts leur permettra d’échapper au surcoût du dimanche. Un vrai projet industriel et commercial pour la France ! 

Dans un article de l’Humanité du jeudi 20 novembre, Fanny Doumayrou explique comment le ministre souhaite accélérer les jugements prud’homaux sans réellement donner les moyens nécessaire en technocratisant à souhait la Justice 
du travail :« La spécificité de la justice prud’homale, rendue par des juges issus du monde du travail à parité entre employeurs et employés, c’est du passé. Sous prétexte que les délais de jugement dans les conseils de prud’hommes d’Île-de-France sont inacceptables, Macron engage une restructuration profonde de l’institution, déjà entamée avec la suppression de l’élection des juges prud’homaux. Il n’est pas question de donner à ces tribunaux les moyens nécessaires à un bon fonctionnement, mais de les mettre au pas pour qu’ils fassent de l’abattage, au détriment des salariés qui demandent réparation.

Dans 92 % des cas, les salariés saisissent les prud’hommes à l’occasion d’un licenciement. Or, dans ce cas, le projet prévoit qu’avec l’accord des parties, l’affaire sera renvoyée vers une formation restreinte (deux juges au lieu de quatre) qui statuera sous trois mois et allouera au salarié une indemnité forfaitaire en fonction d’un barème lié à son ancienneté dans l’entreprise. « On ne sera plus de vrais juges car le travail d’un juge, c’est de regarder chaque cas et de voir les préjudices, pas d’allouer un montant fixe », s’insurge Jamila Mansour, présidente CGT des prud’hommes de Bobigny, où les juges CGT, FO et Solidaires font la grève des audiences depuis lundi, comme à Paris et à Lyon.

Autre aspect de la réforme, le juge professionnel prendra le pas sur les juges prud’homaux. Aujourd’hui, les affaires sont jugées par les conseillers prud’homaux et ne font l’objet d’un départage par un magistrat que quand ils ne parviennent pas à trancher. Le projet Macron permet de passer directement à l’étape du juge professionnel. Une manière d’accélérer les procédures et d’instaurer en douce le système d’échevinage (un juge professionnel assisté d’un assesseur employeur et un salarié), fortement rejeté par les organisations syndicales et patronales. « Dans ce système, les juges prud’homaux deviennent optionnels, déplore Jamila Mansour, de la CGT. Le gouvernement veut enterrer les prud’hommes mais de manière perverse car il n’a pas le courage d’y aller frontalement. »

Enfin, ce sont les deux surprises du chef, l’inclusion dans le projet Macron d’une carte blanche pour réformer la médecine du travail et l’inspection du travail par voie d’ordonnances, histoire de contourner magistralement les débats au Parlement. Concernant l’inspection du travail, le premier volet de la réforme dite Sapin – la restructuration des services – est passé par décret et en cours d’application. Restait le deuxième volet, consistant à donner aux inspecteurs de « nouveaux pouvoirs » de sanction contre les employeurs en infraction, sous forme d’amendes administratives ou de transactions pénales décidées par les directeurs régionaux du travail. Un projet contesté par les syndicats et rejeté au printemps par le Parlement. Il se pourrait que le texte de ce mercredi nous ressortent de nouveaux aménagements du Code du travail. Même opacité pour les médecins du travail qui ont découvert fin octobre qu’ils seront frappés par le « choc de simplification » du gouvernement. Ce dernier compte supprimer la visite médicale périodique des salariés et mettre fin aux avis d’aptitude « avec restrictions » délivrés par les médecins du travail, qui obligent l’employeur à aménager les postes de travail. La réforme est finalement venue se nicher dans la loi Macron, mais là encore sans précision. Bref déprotéger le salarié pour faire gagner l’entreprise !

Il va sans le dire que tout cela ne va pas dans le corpus idéologique qui est le mien. A force de jouer la tectonique des plaques, le séisme risque fort d’arriver d’ici le prochain congrès du Parti Socialiste qui l’on se laisse à le dire se tiendra à Poitiers en juin.

Pour conclure, les militants sont las des actions et des dires d’un gouvernement qu’ils ont largement appuyé en 2012. Ils ne désirent plus être le paillasson d’une minorité qui les prend en otage.

Amitiés progressistes et socialistes

Laurent Beaud

P.S. Une petite citation pour la route « Pour que les hommes, tant qu’ils sont des hommes, se laissent assujettir, il faut de deux choses l’une : ou qu’ils y soient contraints, ou qu’ils soient trompés. (…) Les grands ne sont grands que parce que nous sommes à genoux : levons-nous !» Discours de la servitude volontaire, Etienne de la Boétie.